Transparence 1939-1945

L’importance des ressources et la variété de leurs thématiques justifiaient la numérisation des archives SNCF de cette période, afin de répondre à la fois à un souci de transparence et à la volonté d’assurer la sauvegarde matérielle de ce fonds fragile.

Cette opération concerne la totalité des archives de guerre et l’ensemble des dossiers relatifs à des actions non liées au conflit mondial mais qui se sont déroulées entre 1939 et 1945. De grandes thématiques se détachent : relations avec l’occupant, fonctionnement de l’entreprise durant le conflit, textes réglementaires rédigés et décisions prises par le Conseil d’Administration entre 1939 et 1945.

Pour consulter ces documents d’archives, deux méthodes de recherche en ligne sont possibles :

• Une recherche guidée, via la consultation du Guide de recherches dont l’objectif est de fournir le descriptif des versements de la SNCF pour la période 1939-1945.  Afin de respecter les principes archivistiques, il a été nécessaire de redéfinir les origines correctes des dossiers. Pour faciliter les recherches, les archives ont été classées par organes constitutifs de l’entreprise et organisées en 18 notices.

Télécharger le guide de recherche (PDF, 10Mo)

• Une recherche par mots-clés dans la base de données des archives historiques 1939-1945

Les archives numérisées sont accessibles en liens cliquables depuis le détail descriptif de chaque dossier.

Elles ne comprennent pas les listes des personnes déportées, qui sont consultables sur le site du Portail du Centre de Documentation du Mémorial de la Shoah.

Que trouvons-nous dans le fonds d’archives 1939-1945?

Les 110 versements de la période 1939-1945, référencés dans ce site, ont fait l’objet d’un traitement archivistique approfondi et sont aisément exploitables. Vous pouvez accéder aux archives des Services de la Direction générale, aux archives des Services centraux, aux archives des cinq Régions de la SNCF (versements des services des Directions régionales, des Arrondissements et des Établissements), aux textes réglementaires relatifs à l’organisation de la SNCF et enfin au riche fonds documentaire.

Pour vous aider, nous vous invitons à consulter la notice 1939-1945, présente en page d’accueil dans la rubrique “Thème 1939-1945”.  Vous y trouverez des informations sur les différents services et le contenu des archives versées.

Les modalités d’accès

La communicabilité des archives SNCF

Les fonds d’archives de la SNCF ont un statut public. A ce titre, ils sont régis par la loi du 15 juillet 2008, rappelée dans le Livre II du Code du Patrimoine.

Sauf mention contraire, toutes les archives de la période 1939-1945 sont libres d’accès, dans le respect des délais de communicabilité en vigueur, afin de garantir une transparence totale.

Néanmoins, du fait de leur fragilité et pour une plus grande maniabilité, certains documents ne sont disponibles que dans leur format électronique.

Les dérogations

Certains dossiers comprenant des données à caractère personnel, de même que ceux relatifs aux accidents ferroviaires, constituent une exception en matière de libre accès. Ils peuvent malgré tout faire l’objet d’une consultation dérogatoire avant l’expiration du délai. Le processus d’obtention d’une dérogation est à engager auprès du Centre national des Archives historiques. Elle est soumise au Service interministériel des Archives de France (SIAF), qui statue après accord de l’autorité qui a effectué le versement ou assuré la conservation des archives.