Notice
- Description
- (DOSSIERS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES COMPTES) - Compte n°46.06 . - Débiteurs ou créditeurs divers : Obligataires, souscriptions à encaisser (1951). - Compte n°46.07 . - Impôts sur titres à recouvrer (1938, 1951). - Compte n°46.1 . - Versements restant à effectuer sur titres non libérés (1947-1950). - Compte n°46.20 . - Débiteurs et créditeurs divers : Cautionnements reçus, cautionnement (espèces) (1945-1962). - Compte n°46.21 . - Débiteurs et créditeurs divers : Cautionnements reçus, dépôts de garantie versés par les locataires de la SNCF (1940-1955). - Compte n°46.22 . - Consignations sur cartes d'abonnement (1943). - Compte n°46.23 . - Cautionnements, acquits à caution (1939-1946). - Compte n°46.30 . - Débiteurs et créditeurs divers : Sécurité sociale, cotisations dues à la sécurité sociale (1938-1952, 1966). - Compte n°46.32 . - Cotisations dues à la caisse interprofessionnelle des cadres (1952, 1969). - Compte n°46.33 . - Cotisations dues aux caisses de sécurité sociale du personnel marin (1962-1965). - Compte n°46.36 . - Cotisations dues à diverse caisses de sécurité sociale (1963-1966). - Compte n°46.39 . - Cotisations à récupérer de la sécurité sociale (1947-1952, 1963). - Compte n°46.500 . - Emballages à rendre (1967). - Compte n°46.600 . - Sommes dues à l'administration des PTT pour paiements effectués par ses soins (1952, 1974). - Compte n°46.61 . - Sommes dues à l'administration des douanes par les gares douanières (1966). - Compte n°46.62 . - Débiteurs et créditeurs divers : Administrations et services publics, sommes à recouvrer du fonds de solidarité des employeurs (1941-1947). - Compte n°46.700 . - Caisse nationale d'allocations familiales (1971). - Compte n°46.800 . - Débiteurs et créditeurs divers : Comptes courants collectifs des correspondants, comptes créditeurs, réseaux secondaires leurs comptes courants créditeurs (1953).
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1920
- Fin
- 1982
- N° de boîte
- 0242LM0010
- N° de dossier
- 0242LM0010-002
- Service propriétaire
- S & F \ Ressources Humaines (FAST-RH)