Les contrats

Notice

Description

D 735/194 Exécution et réception de contrats sur les Régions Sud Est et Méditerranée. - Marché avec M. Ettore BUGATTI pour la fourniture de matériel roulant et remorqué (1934-1944) Sous-dossiers : Examen et prise en charge des marchés : notes, soumission, marché, avenant (1934-1939). - Paiement d'acomptes sur les marchés en cours de réalisation : correspondance (1938-1943). - Résiliation de certains marchés : rapports et notes au Conseil d'Administration, décisions du Conseil d'Administration, correspondance (1941-1944)

Mots-clés

• 38-48
• 39-45
• COMITE DE DIRECTION
• COMMISSION DES MARCHES
• CONSEIL D'ADMINISTRATION
• HOUILLE
• MARCHE
• NUMERISE WW2
• PARC DE MATERIEL
• SUD EST
• TRANSPARENCE

Thématique

• CONTRATS
• Contrats de toute catégorie des services centraux

Début

1920

Fin

1976

N° de boîte

0138LM0199

N° de dossier

0138LM0199-003

Service propriétaire

Présidence - DG \ Cabinet

Référence interne

198