Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF

Notice

Description

Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF (carton n° 5). Plan d'Angoulême, élaboration d'un nouveau traité de communauté (1942), traité d'usage en commun (1915) (1915 à 1942)

Mots-clés

• 39-45
• NUMERISE WW2

Thématique

• TRAITE ET CONVENTION DES LIGNES ENTRE LES CHEMINS DE FER ET SNCF

Début

1904

Fin

1947

N° de boîte

0047LM0036

N° de dossier

0047LM0036-005

Service propriétaire

Organismes extérieurs \ Associations, etc. \ La Vie du Rail