Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF

Notice

Description

Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF (carton n° 32), Ligne du Blanc à Argent : Révision du traité de l'avenant du 23 décembre 1932. Application du 2ème avenant du 18 août 1941, correspondance avec la comptabilité générale au sujet de l'exercice de 1940 à 1943. Documentation sur les règlements BA de 1933 à 1939 (1939 à 1941)

Mots-clés

• 39-45
• NUMERISE WW2

Thématique

• TRAITE ET CONVENTION DES LIGNES ENTRE LES CHEMINS DE FER ET SNCF

Début

1925

Fin

1943

N° de boîte

0047LM0029

N° de dossier

0047LM0029-001

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