Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF
Notice
- Description
- Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF (carton n° 4). - Traité des 19 et 30 juin 1909 pour l'usage commun de la gare de Ste-maure-Noyant. : cahier des charges et avenants. Dénonciation de la Convention d'affermage du 10 mai 1933, traité PO - STAPO du 11 mai 1932 et du traité pour l'usage en commun de la gare de Ste-Maure-Noyant. Approbation par le préfet d'Indre et Loire des comptes de la Ligne : exercices 1939, 1940, 1941. Dossier d'étude (1905-1913).
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1905
- Fin
- 1942
- N° de boîte
- 0047LM0024
- N° de dossier
- 0047LM0024-001
- Service propriétaire
- Organismes extérieurs \ Associations, etc. \ La Vie du Rail