Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF
Notice
- Description
- Traité et Convention des lignes entre les Chemins de fer et la SNCF (carton n° 16). - Ligne de la Corrèze, traité STAPO du 28 décembre 1931, abrogé le 03 novembre 1941 et 30 janvier 1942. -dossier sur les lignes à voie étroite de la Corrèze pour le Directeur du Sud-Ouest (1943). -traité du 28/01/1937 et 31/03/1931 pour usage en commun de la gare de Tulle. -traité du 01/06/1932 pour le service d'éclairage à St-Bonnet-Avalouze. -liquidation des fonds de réserve (15/01/1932). -réseau POC, affaire Société de contrôle et d'exploitation de transports auxiliaires (SCETA), correspondance du 4ème avenant. -taux de répartition des recettes du trafic commun, correspondance (1931 à 1941)
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1897
- Fin
- 1942
- N° de boîte
- 0047LM0038
- N° de dossier
- 0047LM0038-001
- Service propriétaire
- Organismes extérieurs \ Associations, etc. \ La Vie du Rail