Aller au contenu

Régime des agents du réseau Alsace-Lorraine

Télécharger le média (PDF, 34Mo)

Notice

Description
REGIME DES AGENTS AL (réseau Alsace-Lorraine). - Instructions classées par dossier de la lettre (A) à (I). - Calcul de l'indemnité compensatrice payé aux agents de l'ex-sous-direction de Strasbourg, application de la lettre P819 du 07/06/1944 (dossier A) : correspondance, résidus de calculs. Liste des agents de la SNCF. originaires de l'ex AL et qui sont conservés provisoirement pour assurer la liaison avec les Autorités allemandes (dossier B) : liste des interprètes / liste Mayer (noms, prénoms, date de naissance, grade, service avant/après les hostilités, motif de l'occupation actuelle, domicile actuel de la famille, correspondance. Application de la lettre P4294 (dossier C), maintien de la suppression de certaines indemnités aux agents de la sous-direction de Strasbourg (tous services confondus) : correspondance. Liste des agents originaires de la sous-direction de Strasbourg repliés depuis septembre 1939 dans les services centraux gérés par le service central P (dossier D) : noms, prénoms, grade au 1er sept-39 ainsi qu'au 1er févr-42, indemnité touché). Renseignements demandés aux Régions pour certains agents A.L. pour permettre l'application de l'avis général PII n°1 du 26/03/42 (dossier E) : formulaire à remplir (somme touchés au titre d'allocation). Renseignements divers sur la situation des agents A.L (dossier F) : correspondance et formulaire sur l'indemnité de déplacement. Liste des agents originaires de la sous-direction de Strasbourg repliés depuis septembre 1939 dans les services centraux gérés par le service central P, état au 21/01/43 (dossier G) : noms, prénoms, grade au 1er sept-39 ainsi qu'au 1er févr-42, indemnité touché. Allocation de repliement (1941-1942) ; calcul de l'allocation d'éloignement du 01-07-41 au 31-12-42 (dossier H) : résidu de calcul. Organisation du retour des agents A.L., tous services confondus (dossier I) : correspondance, demande de renseignement (1937-1946)
Mots-clés
Thématique
Début
1873
Fin
1955
N° de boîte
0025LM0942
N° de dossier
0025LM0942-003
Service propriétaire
DRH \ Versements communs
Référence interne
P1102