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Régime des agents du réseau Alsace-Lorraine

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Notice

Description
REGIME DES AGENTS AL (réseau Alsace-Lorraine). - Caisse de pensions de l'A.L. - Dossier de principe : correspondance, bulletin B de la s/direction de Strasbourg du 26 mars 1932, livrets sur les dispositions prises en faveur des titulaires de pensions liquidés par application de la législation locale (1937) (1937-1949) 5) Circulaires et instructions ; Caisse de maladie A.L. : Loi d'Empire du 31 mars 1873, du 17 mai 1907, loi du 18 juin 1901, correspondance, barèmes pour le calcul des cotisations (1937-1962)
Mots-clés
Thématique
Début
1873
Fin
1955
N° de boîte
0025LM0942
N° de dossier
0025LM0942-004
Service propriétaire
DRH \ Versements communs
Référence interne
P1102