Notice
- Description
- RELEVES DE JURISPRUDENCE. - Relevé de la jurisprudence du Chemin de fer de janvier 1942 à décembre 1948 : registre. Année 1942 De janvier à avril 1942 : n°443 à 477, fiches complémentaires du n°56 au n°64 De mai à août 1942 : n°478 à 508, fiches complémentaires : du n°65 au n°72 Année 1946 De septembre 1942 à mai 1944 (date de publication mai 1946) : n°509 au n°538, fiches complémentaires : du n°73 au n°85 Juin 1946 (reprenant la jurisprudence de juin 1944 à mai 1946) : n°539 au n°574, fiches complémentaires : du n°86 au n°92 De juillet à septembre1946 : n°575 au n°604, fiches complémentaires : du n°93 au n°97 Octobre 1946 : n°605 au n°633, fiches complémentaires : du n°98 au n°104 Novembre 1946 : n°634au n°661, fiches complémentaires : du n°105 au n°112 Décembre 1946 : n°662 au n°685, fiches complémentaires : du n°113 au n°115 Année 1947 Janvier 1947 : n°686 au n°705, fiches complémentaires : du n°116 au n°120 Février 1947 : n°706 au n°727, fiches complémentaires : du n°121 au n°125 Mars 1947 : n°728 au n°751, fiches complémentaires : du n°126 au n°130 Avril 1947 : n°752 au n°772, fiches complémentaires : du n°131 au n°134 Mai 1947 : n°773 au n°797, fiches complémentaires : du n°135 au n°139 Juin 1947 : n°798 au n°822, fiches complémentaires : du n°140 au n°143 De juillet à septembre 1947 : n°823 au n°848, fiches complémentaires : du n°144 au n°150 Octobre 1947 : n°849 au n°874, fiches complémentaires : du n°151 au n°154 Novembre 1947 : n°875 au n°898, fiches complémentaires : du n°155 au n°160 Décembre 1947 : n°899 au n°922, fiches complémentaires : du n°161 au n°166 # Année 1948 Janvier 1948 : n°923 au n°947, fiches complémentaires : du n°167 au n°171 Février 1948 : n°948 au n°973, fiches complémentaires : du n°172 au n°178 Mars 1948 : n°974 au n°1000, fiches complémentaires : du n°179 au n°184 Avril 1948 : n°1001 au n°1028, fiches complémentaires : du n°185 au n°192 Mai 1948 : n°1029 au n°1055, fiches complémentaires : du n°193 au n°198 Juin 1948 : n°1056 au n°1084, fiches complémentaires : du n°199 au n°205 De juillet à septembre 1948 : n°1085 au n°1112, fiches complémentaires : du n°206 au n°214 Octobre 1948 : n°1113 au n°1140, fiches complémentaires : du n°215 au n°221 Novembre 1948 : n°1141au n°1165, fiches complémentaires : du n°222 au n°227 Décembre 1948 : n°1166 au n°1191, fiches complémentaires : du n°228 au n°2
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1942
- Fin
- 1951
- N° de boîte
- 0412LM0002
- N° de dossier
- 0412LM0002-001
- Service propriétaire
- S & D \ SARDO \ Centre de Documentation et d'Information (VIDOK)
- Référence interne
- Z1315