Notice
- Description
- DOSSIERS n°11.510 : DOSSIERS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES COMPTES - Compte n°42.7 . - Personnel : Oppositions sur traitements des agents (1939-1953). - Compte n°42.80 . - Personnel : Activités sociales, sommes à disposition du comité central des activités sociales (1947-1954). - Compte n°42.81 . - Personnel : Activités sociales, sommes immobilisées par le comité central des activités sociales (1954). - Compte n°42.82 . - Fonds de réserve pour œuvres sociales (1932-1940). - Compte n°42.83 . - Dons et legs divers (1938-1958). - Compte n°42.84 . - Revenus des dons et legs divers (1947-1948). - Compte n°42.85 . - Opérations de cantines (1941-1953, 1961). - Compte n°42.86 . - Opérations des foyers (1962). - Compte n°43.101 . - Indemnités ou complément d'indemnités à recevoir de l'état, convention du 31 08/1937 (1950-1959). - Compte n°43.102 . - Etat et collectivités publiques : Sommes dues par l'état, remboursements et annuités dus par l'état, lois et conventions diverses (1952-1953). - Compte n°43.105 . - Etat et collectivités publiques : Sommes dues par l'état, complément de subvention d'équilibre à recevoir de l'état, convention du 31/08/1937 (1951-1952). - Compte n°43.106 . - Etat de collectivités publiques, sommes dues par l'état : Compléments de contributions à recevoir de l'état, convention du 31/08/1937 (1953-1954). - Compte n°43.107 . - Etat et collectivités publiques, sommes dues par l'état : Excédents de redevance d'usage de la voie à reverser par l'état, convention du 31/08/1937 (1954). - Compte n°43.109 . - Avances d'actionnaires à recevoir (1971). - Compte n°43.150 . - Sommes dues par l'état pour les navires perdus et pour les navires de remplacement (1948-1952). - Compte n°43.151 . - Etat et collectivités publiques, sommes dues par l'état : Créances non conventionnelles, rentes d'accidents et pensions des agents de l'ex Alsace-Lorraine (AL) remboursables par le trésor (1948-1953).
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1932
- Fin
- 1971
- N° de boîte
- 0242LM0011
- N° de dossier
- 0242LM0011-005
- Service propriétaire
- S & F \ Ressources Humaines (FAST-RH)