Notice
- Description
- Dossier n°11.368 : DETERMINATION DE LA VALEUR DES APPORTS DES COMPAGNIES ET DE L'ETAT - Compte n°20.5 . - Valeur représentative des apports des compagnies et de l'état, convention du 31/08/1937 (1939) : DOSSIERS n°11.391 : OUVERTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES D'ETABLISSEMENT - Compte n°137.02 . - Dépenses d'électrification (non remboursables) couvertes par emprunts ordinaires (1941-1961). - Compte n°137.04 . - Dépenses d'électrification couvertes par emprunts plan quinquennal (1er programme) (1944). - Compte n°137.14 . - Dépenses d'électrification couvertes par avance de la caisse des retraités (1944-1947). Dossier n°11.510 : DOSSIERS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES COMPTES - Compte n°20.662, n°20.663 et n°20.665 . - Primes à l'émission et frais d'émission sur emprunts obligatoires, frais d'émission sur emprunts non obligatoires, primes à l'émission sur avances diverses du trésor (1956-1957). - Compte n°20.61 . - Primes de remboursement, frais d'émission et dépenses à amortir, différences de change (1949). - Compte n°20.682, n°20.683 et 20.685 . - Primes de change sur emprunts obligatoires, non obligatoires, sur avances diverses du trésor (1949-1951, 1972). - Compte n°20.7 . - Dépenses diverses à amortir (1913, 1923, 1943, 1970-1971). - Compte n°20.78 . - Primes de remboursement, frais d'émission et dépenses diverses à amortir, dépenses diverses non remboursables (1857, 1939-1946).
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1857
- Fin
- 1980
- N° de boîte
- 0242LM0003
- N° de dossier
- 0242LM0003-001
- Service propriétaire
- S & F \ Ressources Humaines (FAST-RH)