Notice
- Description
- Sujet : 5825 R Demandeur : Direction Générale. Service Technique. Examen de plans de classement des Instructions à l'usage du Personnel (décembre 1941, juin-août 1942) Observation : Renvoi aux dossiers n°5827 R et 5842 R. - 5826 RAB Demandeur : Consultation d'agent. Allocations familiales. Séparation de corps. Un avoué, demande au profit de sa cliente, épouse séparée de corps d'un employé SNCF, le bénéfice des AF (décembre 1941-janvier 1942) -5827 R Demandeur : Service Central du Mouvement. Nouveau système de classement des Instructions. Examen des parties du plan des Instructions des Services de l'Exploitation (catégorie Mouvement) se rapportant à l'activité du Service X (décembre 1941) Observation : Renvoi aux dossiers n°5825 R et 5842 R. - 5828 Leg Demandeur : Service Central du Personnel. Conversion de séparation de corps en divorce par l'épouse d'un agent SNCF (décembre 1941-janvier 1942, juin-juillet 1942) - 5829 CH Demandeur : Service du Matériel et de la Traction. Région Sud-Ouest. Associations. Cercles d'apprentis. Les cercles d'apprentis de la SNCF doivent-ils faire l'objet d'une déclaration dans le cadre de la loi du 1/7/1901 sur le contrat d'association? (décembre 1941-janvier 1942) - 5830 Ln Demandeur : Cabinet de M. le Président. Houillères de la Chazotte. Fournitures à la SNCF. Taxe à la Production et surtaxe de compensation ; à la charge de la SNCF ou du PLM? (juillet 1928, mai, septembre-octobre 1939, mars-mai 1940, mai 1941-novembre 1943) Observation : Renvoi au Dossier n°7475 Ln.
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1939
- Fin
- 1945
- N° de boîte
- 0390LM0042
- N° de dossier
- 0390LM0042-001
- Service propriétaire
- S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Versements communs