Notice
- Description
- Sujet : 4846 Ln (30/01/1940) Demandeur : Monsieur Pierre Lévy. Ingénieur en chef. Direction Générale. Propriété industrielle, littéraire et artistique. Planches Polack (traité d'ophtalmologie). Publication de nouvelles planches par un autre éditeur (janvier 1940) - 4847 B (1/02/1940) Demandeur : Service Central du Personnel. Révocation d'agents. Condamnation en 1ère instance. Appel. L'article 55 est-il applicable sans attendre la décision de la Cour? (août 1939-février 1940) Observation : Renvoi au Dossier n°11174 A. - 4848 B (1/02/1940) Demandeur : Service Central du Personnel. Affectés spéciaux (décembre 1939-janvier 1940) - 4849 B (1/02/1940) Demandeur : Service Technique. Accidents survenus pendant la Guerre. Projet de convention avec l'Etat (avril 1917, octobre 1939-février 1940) - 4850 B (1/02/1940) Demandeur : Service Central du Personnel. Demande de changement d'emploi d'un agent, facteur aux écritures (janvier-février 1940) - 4851 Ln (2/02/1940) Demandeur : Secrétariat Général. Comptes-Paiements SNCF. Mesures à prendre pour permettre la suppression des centimes, sinon même des décimes, dans les opérations comptables de la SNCF (décembre 1939-février 1940) Observation : Renvoi aux dossiers n°9700 Ln, 1885 Dd, 4489 Me, et 9068 Ln. - 4852 Ln (5/02/1940) Demandeur : Service Commercial. Baux STEF- CTF (rue de Turbig). STEF (Société de Transports Française et Entrepôts Frigorifiques)- Séquanaise (rue Montorgueil) (février 1940) - 4853 Ln (5/02/1940) Demandeur : Secrétariat Général. Personnel. Indemnité de fonctions. Instruction Générale, série du personnel n°26 (IGP) (décembre 1939-février 1940) Observation : Renvoi au Dossier n°184 B (mai 1940). - 4854 B (7/02/1940) Demandeur : Secrétariat Général. Inspecteurs fiscaux (SD) Observation : Dossier manquant. - 4855 Ln (7/02/1940) Demandeur : Service Commercial. Location de wagons STEF aux "Messageries Laitières". Peut-on relever le prix? (janvier 1940) Observation : Notes écrites. - 4856 B (7/002/1940) Demandeur : Secrétariat Général. Contrat entre M. Mayeux et le Réseau de l'Etat pour l'édition spéciale de la Revue l'Etat Notre Réseau et du catalogue (février 1940) Observation : Renvoi au Dossier n°5626 Ln. - 4857 Ln (13/02/1940) Demandeur : Service de la Voie. Région Ouest. Personnel. Un auxiliaire, retraité, demande à conserver son logement dans un immeuble SNCF (février 1940) - 4858 B (février 1940) Demandeur : Le Ministre. Tarif d'exportation (mars 1938-mars 1940) - 4859 Ln (15/02/1940) Demandeur : Direction Générale. Loyers. Réduction (Décret du 26/09/1939). Bail de l'UIC, rue de Prouy, n°10 (1930-1931, 1940-1941) Observation : Renvoi aux dossiers n°5805 et 6628. - 4860 B (15/02/1940) Demandeur : Service Commercial. Colis postaux. Déclaration de valeur inférieure à la valeur réelle (février 1940) - 4861 B (16/02/1940) Demandeur : Pension de réversibilité (février 1940) - 4862 Ln (17/02/1940) Demandeur : Service Central du Personnel. Régime applicable aux Compagnie agents F retraités et rappelés à l'activité (février 1940) - 4863 B (17/02/1940) Demandeur : Retraité rappelé. Indemnité payée (février-mai 1940)
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1930
- Fin
- 1940
- N° de boîte
- 0390LM0003
- N° de dossier
- 0390LM0003-001
- Service propriétaire
- S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Versements communs