Les contrats

Notice

Description

D 735/160 Exécution et réception de contrats sur les Régions Sud Est et Méditerranée. - Avenants à la convention du 22 novembre 1929 pour la réparation des locomotives à vapeur par les aciéries du Nord : convention, avenant, notes pour la Commission des Marchés, spécifications des conditions (1927-1943)

Mots-clés

• 38-48
• 39-45
• COMITE DE DIRECTION
• COMMISSION DES MARCHES
• CONSEIL D'ADMINISTRATION
• HOUILLE
• MARCHE
• NUMERISE WW2
• PARC DE MATERIEL
• SUD EST
• TRANSPARENCE

Thématique

• CONTRATS
• Contrats de toute catégorie des services centraux

Début

1920

Fin

1976

N° de boîte

0138LM0199

N° de dossier

0138LM0199-002

Service propriétaire

Présidence - DG \ Cabinet

Référence interne

198