Les accidents du travail

Notice

Description

Accidents dus à des faits de Guerre, agents tués et blessés. - Avant l'Armistice de juin 1940 : listes (1940-1943). De l'Armistice à mars 1942 : listes (1942-1943). Après mars 1942 : listes (sd).

Mots-clés

• 38-48*1*3*4
• 39-45
• ACCIDENT DU TRAVAIL*1*2*3
• FAIT DE GUERRE*1*2*3
• FONDS DE SOLIDARITE*1*2*3
• NUMERISE WW2
• PERSONNEL*1*2*3

Thématique

• ACCIDENTS DE TRAVAIL
• Application de la législation sur les accidents du travail, dont ceux dus a des faits de Guerre....

Début

1909

Fin

1965

N° de boîte

0201LM0009

N° de dossier

0201LM0009-006

Service propriétaire

Org. Territoriale \ DR PSL \ Versements communs