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Les accidents du travail

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Notice

Description
APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, DONT CEUX DUS A DES FAITS DE GUERRE par le 1er Bureau de la 2nde Subdivision du Service Général de l'Exploitation (EXO/SG2/B1), demandes de renseignements et réponses : notes, procès-verbal de conférences, correspondance (1940-1946).
Mots-clés
Thématique
Début
1909
Fin
1965
N° de boîte
0201LM0009
N° de dossier
0201LM0009-003
Service propriétaire
Org. Territoriale \ DR PSL \ Versements communs