Aller au contenu

Les accidents du travail

Télécharger le média (PDF, 9Mo)

Notice

Description
APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, DONT CEUX DUS A DES FAITS DE GUERRE à l'époque de la Compagnie des Chemins de fer de l'Etat : textes règlementaires, notes, correspondance (1909-1934).
Mots-clés
Thématique
Début
1909
Fin
1965
N° de boîte
0201LM0009
N° de dossier
0201LM0009-002
Service propriétaire
Org. Territoriale \ DR PSL \ Versements communs