Notice
- Description
- Détachement du service des Etudes Juridiques et Contentieux à Strasbourg, organisation et fonctionnement : Réglementation concernant la Caisse de Prévoyance. - Régime d'assurance maladie des agents d'Alsace et de Lorraine, passage de la Caisse Maladie du Réseau AL à la Caisse de Prévoyance (SNCF) : Avis Général Service Spécial Finance Comptabilité, lettre à valeur réglementaire. Complément de solde pour indemnités d'éloignement : Avis Général P2 n°4 "allocation de repliement aux agents originaires de la Sous-Direction de Strasbourg" (édition 1943), lettre à valeur réglementaire, formulaire du code de la famille. Organigramme fonctionnel du Contentieux Général du service : lettre à valeur réglementaire, fiche questionnaire de la WVD concernant les agents originaires de la Sous Direction, non rentrés parce qu'ils sont utilisés comme interprètes (janvier 1941) (1939-1953)
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1939
- Fin
- 1963
- N° de boîte
- 0375LM0011
- N° de dossier
- 0375LM0011-004
- Service propriétaire
- S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Versements communs