Notice
- Description
- DETACHEMENT A LA DRB [Deutsche Reichsbahn] (de l'article 1 à 12) 1) Dispositions applicables aux agents. - Généralités sur les conditions de travail et de rémunération : correspondance sur l'établissement des contrats de travail, sur les indemnités, sur les départs notamment au titre de la relève, avis général P 1 n°2 du 16 mars 1943, notices et réglementations diverses (P 9319 du 13 mai 1943, P 9685 du 6 août 1943, avis au personnel), formulaire administratif sur les conditions d'existence de l'agent en Allemagne (1941-1945) Instruction (articles 2 et 3) 2) Dispositions applicables aux agents. - Instructions sur les renseignements à fournir aux agents ; sur les procédures de désignation (élaboration des listes) ; sur l'établissement des contrats ; sur les départs au titre de la relève de la 1ère tranche. Typologie documentaire : avis au personnel du 10/10/1942 et du 23/11/1942, correspondance, lettre type modèle A, modèle de contrat individuel, notice concernant les conditions de détachement, instruction sur l'établissement des liste de la 1ère tranche, lettre P 10016, P 10017 et P 10018 du 10/11/1943, listes nominatives (nom, prénom, date de naissance, matricule, fonction), insigne à remettre aux agents avant leur départ, instruction pour l'affichage des listes du 2ème contingent (1942-1943) 3) Agents détachés en Allemagne. - Instruction au titre de la relève. Application pour la 1ère tranche ; application pour la seconde tranche ; application pour la 3ème et dernière tranche. Cas particulier d'agents relevés en dehors de ces trois dispositifs. Typologie documentaire récurrente : lettre P 10219 du 20/12/1943 et P 10289 du 03/01/1944, instruction sur l'établissement des listes de la 2ème tranche, note sur l'établissement des contrats de travail, correspondance, lettre manuscrite, tableau quantitatif (nom, prénom, date de naissance, situation de famille, date de départ), fiche d'état civil (1943-1944)
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1941
- Fin
- 1945
- N° de boîte
- 0206LM0002
- N° de dossier
- 0206LM0002-005
- Service propriétaire
- Org. Territoriale \ DR Alsace \ ET Rhénan \ UO Belfort