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La réintégration des agents révoqués

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Notice

Description
Réintégration des agents révoqués pour vols ou radiés des cadres. - Instructions. Réintégration d'agents après avis de la Commission Régionale d'amnistie : listes nominatives. Agents ne pouvant ou ne désirant pas être réintégrés : correspondance avec les agents. Agents aux révocations maintenues : correspondance (1945)
Mots-clés
Thématique
Début
1940
Fin
1945
N° de boîte
0266LM0004
N° de dossier
0266LM0004-001
Service propriétaire
Org. Territoriale \ DR Rhône-Alpes \ DM \ Versements communs
Référence interne
PA 158, 159, 168, RH 3