Aller au contenu

Contentieux liés à des accidents ferroviaires

Télécharger le média (PDF, 63ko)

Notice

Description
Accidents ferroviaires : dossiers de contentieux concernant les personnes blessées ou tuées. Dossiers n°9076, 9077, 9078, 9080, 9081, 9082, 9085, 9087, 9141, 9088, 9089, 9090, 9091, 9092, 9093, 9094, 9095, 9096, 9097, 9098, 9099, 9100 : BALLE Pierre, le 10 février 1945 au PN de Rosières aux Salines (SNCF Est) -CAPONET, le 26 novembre 1945 au PN 100 (Ligne Liart à Laon) (SNCF Nord) -8 blessés, le 14 septembre 1945 au PN 415 (Ligne Bort à Neussargues) (SNCF Sud Ouest) -DUCARNE Aimé, le 01 janvier 1943 à Hautmont (SNCF Nord); Guerre -JEANNIN Micheline, le 18 décembre 1945 à Frouard (SNCF Est) -PLUMET Marguerite, le 17 avril 1945 au PN 1 de Villecresnes (SNCF Est) -CHOUZY Joseph, le 16 août 1945 au PN 231 de Civens (SNCF Sud Est) -LAMBRET André, le 15 janvier 1944 à Libercourt (SNCF Nord) -CAUDRON Maurice, ROUSSEAU, le 18 mai 1940 à Morgny (SNCF Nord); Guerre -BAUDE, le 15 octobre 1945 au PN 62 (Ligne Caen à Cherbourg) (SNCF Ouest) -GUEGAN Yves, le 22 décembre 1945 au PN 470 (Ligne Savenay à Landerneau) (SNCF Ouest) -RICHARD Edmond, le 19 décembre 1945 à St Cloud (SNCF Ouest) -CLAUSIER André, le 25 septembre 1945 à Maillé (SNCF Sud Ouest) -X blessés, le 15 décembre 1944 à Noyon (SNCF Nord) -VIALE Suzanne, le 10 avril 1945 à Anthéor (SNCF Sud Est) -CHABAL Maurice, le 21 septembre 1945 à Romans (SNCF Sud Est); Guerre -KINIF Octave et Emile, le 18 mai 1940 à MORGNY (SNCF Nord); Guerre
Mots-clés
Thématique
Début
1940
Fin
1945
N° de boîte
0005LM0139
N° de dossier
0005LM0139-001
Service propriétaire
S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Département Responsabilités (JRS)