Notice
- Description
- Accidents ferroviaires : dossiers de contentieux concernant les personnes blessées ou tuées. Dossiers n°9026, 9027, 9028, 9029, 9030, 9033, 9034, 9035, 9036, 9037, 9038, 9039, 9040, 9041, 9042, 9043, 9044, 9045, 9046, 9047, 9048, 8882, 9049, 9050 : WATTIER, le 18 mai 1940 à Morgny (SNCF Nord); Guerre -SEGUY Louis, le 21 septembre 1945 à Romans (SNCF Sud Est) -6 blessés, le 31 décembre 1944 à Mars la Tour (SNCF Est); Guerre -TOMAS, le 25 septembre 1945 à Maillé (SNCF Sud Ouest) -COURTOIS Désiré, le 06 octobre 1943 à Varennes le Grand (SNCF Sud Est); Guerre -DZIOBA Joseph, DESTOUCHES Raymond, BARBIER Marcel, LESCALLIER Roger, le 08 décembre 1942 à Arc Senans (SNCF Sud Est) -LE BOURHIS, le 06 janvier 1946 au PN 84 de Villeneuve d'Ingré (SNCF Sud Ouest) -PERRET, le 18 août 1945 au PN 22 (Ligne Le Teil à Nîmes) (SNCF Sud Est) -1 mort, 3 blessés, le 31 décembre 1945 à Tergnier (SNCF Nord), Guerre -DE TORQUAT Thérèse, le 08 décembre 1945 à Ste-Anne-d 'Auray (SNCF Ouest) -X blessés, le 08 février 1946 à Eygurande (SNCF Sud Ouest) -BROC Marie Rose, le 21 mars 1945 entre Orange et Piolenc (SNCF Sud Est) -QUINQUENEAU, le 06 mars 1945 à Montmorillon (SNCF Sud Ouest) -MILIANI Suzanne, le 08 mai 1945 à Villiers le Bel (SNCF Nord) -BARBIER Eugène, le 21 octobre 1943 au PN 14 (Ligne Carnoules à Gardanne (SNCF Méditerranée) -FORGEMONT Blanche, le 13 juin 1945 à Nuits St Georges (SNCF Sud Est)
- Mots-clés
- Thématique
- Début
- 1940
- Fin
- 1946
- N° de boîte
- 0005LM0137
- N° de dossier
- 0005LM0137-001
- Service propriétaire
- S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Département Responsabilités (JRS)