Aller au contenu

Contentieux liés à des accidents ferroviaires

Télécharger le média (PDF, 63ko)

Notice

Description
Accidents ferroviaires : dossiers de contentieux concernant les personnes blessées ou tuées. Dossiers n°6151, 6156, 6157, 6158, 6159, 6160, 6161, 6171, 6162, 6163, 6164, 6165, 6167, 6168, 6169, 6170, 6172, 6173, 6174, 6175, 6176, 6177, 5258, 6178, 6179, 6180, 6181, 6182, 6183, 6184, 6185, 6186, 6187, 6188, 6189, 6190, 6191, 6192, 6193, 6194, 6195, 6196, 6197, 6198, 6199, 6200 : MARCHAND, le 02 septembre 1939 aux Aubrais (SNCF Sud Ouest) -FANNIUS, CAYET, CHAUMET, le 15 février 1940 à Livron (SNCF Sud Est) -GANGLOFF Chrétien, le 12 février 1940 au PN de Jury (SNCF Est) -RATTO Marcel, le 12 septembre 1939 à Houilles (SNCF Ouest) -BELLOSSI Emilienne et Louise, le 16 septembre 1939 à Lyon Perrache (SNCF Sud Est) -LEBEC André, le 16 août 1938 à Livarot (SNCF Ouest) -FLORENTIN Marcel, le 28 février 1940 entre Vitry sur Seine et Choisy le Roi (SNCF Sud Est) -ORCELET Odette, le 02 janvier 1940 à Lyon (SNCF Sud Est) -GAUTHIER, BLICQ, le 03 mars 1940 à La Ferté Alais (SNCF Sud Est) -OURTH Emile, le 20 février 1940 à Vanves (SNCF Ouest) -STEMPFER Guillaume, le 01 février 1940 à Dettwiller (SNCF Est) -BLONDET Louis, le 20 février 1940 à Hochfelden (SNCF Est) -IMBERT Henri, le 19 février 1940 à Saverne (SNCF Est) -EVRARD Paul, le 20 avril 1939 à Daours (SNCF Nord) -BARLET Léontine, le 30 décembre 1939 à Tarascon (SNCF Sud Est) -DRUJON Emilie, le 26 novembre 1939 à Piney (SNCF Est) -LOUCHEZ Maurice, le 22 décembre 1939 à La Basse Ormesson (SNCF Nord) -PARROT, BOULAY, le 03 mars 1941 entre Pont de Gennes et St Marc la Brière (SNCF Ouest); agression -ARCHAMBAULT, le 22 mars 1938 au PN 241 (Ligne Port de Pile au Blanc (SNCF Sud Ouest) -LACROIX Henri, LAUVRAY Louis, BOUTROY Marcel, le 13 février 1940 au PN 141 (Ligne Bourges à Vierzon (SNCF Sud Ouest) -DESMARET Charles, le 14 février 1940 à Cambrai (SNCF Nord)
Mots-clés
Thématique
Début
1938
Fin
1941
N° de boîte
0005LM0496
N° de dossier
0005LM0496-001
Service propriétaire
S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Département Responsabilités (JRS)