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Contentieux liés à des accidents ferroviaires

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Notice

Description
Accidents ferroviaires : dossiers de contentieux concernant les personnes blessées ou tuées. Dossiers n°2141/119, 2141/120, 2141/121, 2141/122, 2141/123, 2141/124, 2141/125, 6851, 6852, 6853, 6854, 6855, 6856, 6857, 6858, 6859 (6860, 6861, 6862), 6863, 6865, 6866, 6867, 6868, 6869 : COLAS, FAY, VAXELAIRE, ALLARD, DUEIL, DE BOISGELIN, MOTTANT, le 23 décembre 1933 à Pomponne, (Compagnie EST) -MERLE Jules, le 16 février 1941 à Bercy-Ceinture, (SNCF Sud-Est) -Blessé X, le 18 septembre 1940 au PN 194 (Ligne Calais à Dunkerque), (SNCF Nord) -CROCI Fernand, le 12 septembre 1941 à Coulommiers, (SNCF Est) -Plusieurs blessés, le 10 octobre 1941 au PN 732 (Ligne Amiens à Boulogne), (SNCF Nord) -GOFFIN Berthe, le 18 mai 1940 à Morgny, (SNCF Nord) -JOUSSON Jeanne, le 02 juin 1941 à Poitiers, (SNCF Sud-Ouest) -FILLEUL, le 30 octobre 1941 entre Mantes et Asnières, (SNCF Ouest) -PAUTRE Maurice, le 19 février 1940 à Vénissieux, (SNCF Sud-Est) -VOY Augustine, le 07 mai 1941 au PN 291 d'Airvault, (SNCF Ouest) -GAGNAIRE, le 30 mai 1941 à Firming, (SNCF Sud-Est) -BAILLY Marcel, le 25 juillet 1941 au PN 13 (Ligne Dôle à Poligny), (SNCF Sud-Est) -Blessé X, le 31 janvier 1941 à St-Vincent des Landes, (SNCF Ouest) -BATAILLER Fernande, le 10 juillet 1941 au PN 153 de Reuilly, (SNCF Sud-Ouest) -DARDEL Julie, le 15 décembre 1940 à Passy, (SNCF Ouest) -ATHIMON, le 04 janvier 1941 à Clermont s/Loire, (SNCF Ouest)
Mots-clés
Thématique
Début
1940
Fin
1941
N° de boîte
0005LM0420
N° de dossier
0005LM0420-001
Service propriétaire
S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Département Responsabilités (JRS)