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Contentieux liés à des accidents ferroviaires

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Notice

Description
Accidents ferroviaires : dossiers de contentieux concernant les personnes blessées ou tuées. Dossiers n°2141, 8577, 8578, 8579, 8580, 8581, 8583, 8585, 8586, 8587, 8588, 8589, 8590, 8591, 8592, 8593, 8594, 8597, 8598, 8599, 8600 : LEMAIRE François, le 23 décembre 1933 à Lagny (Compagnie EST) -PROUHIN Jean, le 20 mars 1945 entre Puybrun et Bretenoux Biars (SNCF Sud Ouest) -CONTE Marcel, le 09 octobre 1943 au PN 19 à La Teste (SNCF Sud Ouest) -BOIZARD, le 23 janvier 1945 au PN 47 de Fontenay sur Conie (SNCF Sud Ouest) -VATTEAU Maurice, le 20 février 1945 à Avignon (SNCF Sud Est) -LESTAGE Emile, LASNIER PPRINCE, le 20 mars 1945 à Montigny (SNCF Sud Est) -GIRARD DE CHATEAUNEUF Jules, le 27 novembre 1944 à Roanne (SNCF Sud Est) --BERNARDI, le 15 janvier 1944 Cagnes (SNCF Sud Est) -LATTES, le 04 mars 1944 à Agde (SNCF Sud Ouest) -3 morts, 3 blessés, le 10 février 1945 au PN 97 de Rosières (SNCF Est) -GAUTRON, le 11 avril 1944 à Ste Gemme Pétré (SNCF Sud Ouest) -DUBOURG Jean, ALLARD André, le 06 avril 1945 au PN 27 de Portets (SNCF Sud Ouest) -CHAPPUIS Laure, le 28 juillet 1944 à Chaville (SNCF Ouest) -CARROUEE Marcel, le 27 mars 1945 à St Sulpice Laurière (SNCF Sud Ouest) -DEMATHIEU Léon, le 24 novembre 1944 en gare de Paris Austerlitz (SNCF Sud Ouest) -X , le 18 février 1943 au PN 403 de la Chapelle (SNCF Est) -6 blessés, le 15 avril 1945 à Vitry (SNCF Sud Ouest); Guerre -2 blessés, le 10 avril 1945 au PN 12 de Furdenheim (SNCF Est) -DEHAULT Maurice, le 21 novembre 1944 à Hazebrouck (SNCF Nord)
Mots-clés
Thématique
Début
1933
Fin
1945
N° de boîte
0005LM0291
N° de dossier
0005LM0291-001
Service propriétaire
S & F \ Direction Juridique Groupe (J) \ Département Responsabilités (JRS)